Déposée le 3 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRISCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUTES ECHELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRISCAL domicilié(e) 3300 Avenue de Toulouse - 33140 - CADAUJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 200 254 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque TOUTES ECHELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUTES ECHELLES arrivera à expiration en date du 3 février 2027.
FABRISCAL a également déposé les autres marques suivantes : , (Marque figurative)
FABRISCAL, Société à responsabilité limitée - 3300 Avenue de Toulouse - 33140 - CADAUJAC - France - SIREN 462200254
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331662 - Publication au BOPI 2007-01-17
Renouvellement sans limitation n°2083802 - Publication au BOPI 1997-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Inscription le 17 février 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°232823 - Publication au BOPI 1997-02-17
Inscription le 22 mars 2017 - Changement d'adresse n°696699 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2016 n°2632355 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-16
échelles, bancs de jardin, tréteaux, échafaudages, escaliers en bois, métal, matières plastiques et fibres de verre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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